Désignation du site :
• Nom du site : www.grand-cerf.com
• Site Internet institutionnel de la société des Editions pédagogiques du Grand Cerf
Éditeur :
• Directeur de la publication : Philippe Cogneaux
• Responsable éditorial : Patrick Chatelet
• Webmaster : Eve Gillier
• Raison sociale :
Editions pédagogiques du Grand Cerf
3, avenue du Grand Cerf – 93220 Gagny
Tél : 01 64 21 70 85 - Fax : 01 64 21 25 31
E-mail : grand-cerf@wanadoo.fr
Hébergement du site Internet : Online
Contenus :
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3, avenue du Grand Cerf
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Tél : 01 64 21 70 85 - Fax : 01 64 21 25 31
E-mail : grand-cerf@wanadoo.fr

Loi du 29 Juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse.
• Article L 323-1 et suivants du Code Pénal relatifs à l’atteinte aux systèmes de traitements automatisés des données.
• Loi n° 94-665 du 4 août 1994 modifiée relative à l’emploi de la langue française.
• Loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
• Les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relative à la propriété littéraire et artistique.

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